TABLE DES MATIÈRES Préface................................................ . VII INTRODUCTION LA VERITÉ PROCESSUELLE 1. Le procès et la vérité .................................... . 1 2. La vérité historique ..................................... . 2 3. La vérité conventionnelle ................................. . 3 4. La vérité processuelle ................................... . 4 5. La vérité processuelle et le doute raisonnable...................... . 6 CHAPITRE I SYSTÈMES DE PROCÉDURE PÉNALE ET RÈGLES SUR LA PREUVE 1. Considérations préliminaires ............................... . 7 2. Du code de 1930 au code de 1988 (TONINI) ...................... . 9 3. Les lignes générales du nouveau procès pénal (TONINI) ................ . 10 4. Aux origines de la constitutionnalisation du “procès équitable” ........... . 14 5. Les principes généraux sur la juridiction ........................ . 16 6. Les principes spéciaux sur le procès pénal ....................... . 19 7. L’application des nouveaux principes constitutionnels................. . 23 8. Les principes du procès équitable et la Convention Européenne des Droits de l’Homme. 24 9. Le nouveau droit des preuves (TONINI) ......................... . 27 CHAPITRE II PRINCIPES GÉNÉRAUX SUR LA PREUVE PÉNALE 1. Système procédural et règles sur la preuve (TONINI) .................. . 29 2. Le raisonnement du juge : la sentence (TONINI)..................... . 30 3. Le raisonnement par inférence : preuve et indice (TONINI) .............. . 33 4. Le procédé probatoire et le droit à la preuve (TONINI) ................ . 46 5. La présomption d’innocence (TONINI) .......................... . 55 6. Le quantum de la preuve (dit standard probatoire)................... . 59 7. Le champ d’application des normes sur la preuve ................... . 64 8. Oralité, immédiateté et contradictoire .......................... . 64 9. L’inutilisabilité ....................................... . 67 10. Questions préjudicielles et limites probatoires (TONINI) ................ . 74 11. Le juge, l’historien, le scientifique (TONINI) ....................... . 76 12. L’évolution de la notion de science ........................... . 81 13. Un aspect concret : la preuve du rapport de causalité ................. . 85 14. La preuve scientifique en Italie, aujourd’hui ...................... . 92 CHAPITRE III LES MOYENS DE PREUVE 1. Moyens de preuve typiques et atypiques......................... . 99 2. Le témoignage (TONINI) .................................. . 102 3. L’examen des parties.................................... . 130 4. Confrontations, parades d’identification et expériences judiciaires (TONINI) .... . 155 5. L’expertise et le conseil technique de la partie ..................... . 160 6. La preuve documentaire (TONINI)............................. . 180 7. Les documents illégaux .................................. . 193 CHAPITRE IV LES MOYENS DE RECHERCHE DE LA PREUVE 1. Considérations générales.................................. . 197 2. Les inspections (TONINI) .................................. . 199 3. Les perquisitions (TONINI) ................................. . 201 4. La saisie probatoire (TONINI) ............................... . 204 5. Les interceptions de conversations ou communications : les principes constitutionnels (TONINI)......................................... . 209 6. (suite) La vieille normative sur les interceptions (TONINI) ............... . 219 7. (suite) La nouvelle normative sur les interceptions (TONINI) ............. . 231 8. Les nouveaux instruments de la technique ....................... . 244 CHAPITRE V LE PRINCIPE DU CONTRADICTOIRE ET LES PREUVES ACQUISES AVANT LE JUGEMENT 1. L’instruction aux débats. L’ordre des “cas” (TONINI) ................. . 255 2. L’ordre des preuves dans chaque “cas” (TONINI) .................... . 257 3. Les formalités préliminaires au contre-interrogatoire (TONINI) ............ . 258 4. Le contre-interrogatoire (TONINI) ............................. . 259 5. Les déclarations faites avant les débats et leur utilisabilité .............. . 267 6. Principe dispositif et pouvoirs d’initiative probatoire du juge (TONINI) ....... . 292 7. L’acquisition concordée des actes des investigations préliminaires.......... . 299 Attention. Le volume est le résultat de l’élaboration conjointe des auteurs ; toutefois, les paragraphes rédigés par Paolo TONINI sont expressément indiqués, tandis que les autres ont été rédigés par Carlotta CONTI. XII Table des matières